Marque expirée - Marque en non vigueur
LA ROUTE DE L'OISANS
Numéro de dépôt :
3473893
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
11/01/2017
Présentation de la marque LA ROUTE DE L'OISANS
Déposée le 11 janvier 2007 par l'association loi 1901 ABCIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LA ROUTE DE L'OISANS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DE L'OISANS est expirée depuis le 11 janvier 2017.
ABCIBUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07